vendredi 15 juin 2007

Guerrilla judiciaire : Quebecor remporte la bataille de la bannière

Hier la Cour supérieure s'est rendue aux arguments de Quebecor et a ordonné aux syndiqués en grève et en lock-out du Journal de Québec de retirer la bannière qui était accrochée sur leur roulotte depuis la fin mai.

La bannière en question reprend le logo du Journal de Québec, auquel les slogans "En kiosque", "Made in Toronto" et "Imprimé à Mirabel" ont été ajoutées. Elle est posée devant le "local de lock-out" (une roulotte dans le parking de la FTQ à Québec) depuis le 31 mai. L'objet du litige est un peu bâtard, Quebecor prétend que le logo du Journal est une "oeuvre d'art" qui lui appartient et que les syndiqués n'ont aucun droit de l'utiliser...

Le juge Raymond Pronovost a donc donné raison à Quebecor sur la question des droits d'auteurs. Les syndicats notent toutefois qu'à aucun moment durant les procédures, la véracité du message n'a été attaquée par Quebecor. Les syndiqué-es doivent donc retirer la bannière même si le juge convient que le message véhiculé par les syndicats n'est ni diffamatoire, ni haineux. Contrairement à ce que souhaitait Quebecor, la Cour n'a pas obligé les syndiqué-es à remettre la bannière à leur patron.

Réactions

S'exprimant au nom des trois groupes de syndiqués en conflit au Journal de Québec, Denis Bolduc, croit que "Quebecor devrait plutôt consacrer ses énergies à la table de négociation, là où les vraies choses vont se passer, plutôt que de multiplier les recours judiciaires. De toute façon, a-t-il ajouté, c'est une victoire à la Pyrrhus pour Quebecor, le résultat net de leur démarche, c'est que toute la ville de Québec a entendu parlé de notre bannière et de notre message depuis 15 jours."

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